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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B. COMMUNICATION
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ARIACK FIGURES D'ETRAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIACK FIGURES D'ETRAVE
D.B. COMMUNICATION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96614613
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque ARIACK FIGURES D'ETRAVE

Déposée le 5 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B. COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARIACK FIGURES D'ETRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B. COMMUNICATION domicilié(e) 85 Cours des roches, 77186 NOISIEL MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 234 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal DUPUIS - France.

La marque ARIACK FIGURES D'ETRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIACK FIGURES D'ETRAVE est expirée depuis le 5 mars 2006.

D.B. COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : DB COMMUNICATION CENTRE DE TELEPHONIE


D.B. COMMUNICATION S.A.R.L. - 85 Cours des roches, 77186 NOISIEL MARNE LA VALLEE - France - SIREN 380234112


Pascal DUPUIS - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263365 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Tee shirt Sweat shirt Drap de bain Maillots de bain Cravates Broches, boucles d'oreilles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.