Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE B CREATION
D.B.C. (Dominique Bourdaire Confection), (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1494115
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
30/04/1997
DOMINIQUE B CREATION de D.B.C. (Dominique Bourdaire Confection

Présentation de la marque DOMINIQUE B CREATION

Déposée le 30 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B.C. (Dominique Bourdaire Confection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « DOMINIQUE B CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.B.C. (Dominique Bourdaire Confection domicilié(e) rue des Tanneries, 36110 LEVROUX. - France.

La marque DOMINIQUE B CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE B CREATION est expirée depuis le 30 avril 1997.


D.B.C. (Dominique Bourdaire Confection), (S.A.R.L.) - rue des Tanneries, 36110 LEVROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vêtements notamment imperméables