Société Anonyme D.B.A., Tour Pleyel, Centre Paris, Pleyel, 93521 Saint-Denis Cedex 01, France
Numéro de dépôt :
1296976
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque STOP HYDRAULIC BRAKE PARTS
Déposée le 25 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) D.B.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STOP HYDRAULIC BRAKE PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.A - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Emmanuel POIDATZ - France.
La marque STOP HYDRAULIC BRAKE PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme D.B.A., Tour Pleyel, Centre Paris, Pleyel, 93521 Saint-Denis Cedex 01, France - France
Mr Emmanuel POIDATZ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Inscription le 21 février 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°182021 - Publication au BOPI 1995-02-21
Inscription - Changement d'adresse n°15719 - Publication au BOPI
Liquides pour systèmes hydrauliques de freinage et d'embrayage;liquides synthétiques pour installations hydrauliques pour véhicules en général. Conduits flexibles non métalliques, pièces élastomères pour installations hydrauliques pour véhicules en général
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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