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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.B.A
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HD 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HD 12
Société Anonyme D.B.A.

Numéro de dépôt :
11840
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HD 12

Déposée le 22 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) D.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HD 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.A domicilié(e) 98 Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY - France.

La marque HD 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 12

D.B.A a également déposé les autres marques suivantes : SICO , STOP HYDRAULIC BRAKE PARTS , ALERTRONIC , NIVOCODE , ISOVAC , SUPER 5 , STOPCLAIR , STOPOGEL , NEW LOCK 2000 , AIR EQUIPEMENT


Société Anonyme D.B.A. - 98 Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°15718 - Publication au BOPI 1979-025

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.