Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBA
Société Anonyme D.B.A.

Numéro de dépôt :
11263
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DBA

Déposée le 11 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) D.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.B.A domicilié(e) 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France.

La marque DBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

D.B.A a également déposé les autres marques suivantes : SICO , STOP HYDRAULIC BRAKE PARTS , ALERTRONIC , NIVOCODE , ISOVAC , SUPER 5 , STOPCLAIR , STOPOGEL , NEW LOCK 2000 , AIR EQUIPEMENT


Société Anonyme D.B.A. - 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY. - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°15718 - Publication au BOPI 1978-050

Organes de pilotage hydrautlique et pneumatique d'engins, servo-commandes à gaz chaus, valves d'injection de fréon pour déviation de jet, servo-valves électrohydrauliques, servo-commandes hydrauliques d'avions, dispositifs de sensation artificielle, barres de contrôle de réacteur nucléaire, instruments de bord classiques et à échelle rectiligne, directeur de vol, gyromètres, dosimètres de controle de radiations, calculateurs de navigaiton, asservissements numériques, synchros multipôles, systèmes, composants pour stabilisation de satellites et bancs de simulation, alimentation et régulation des turbines à gaz, pompes, régulateurs, turbo-pompes de post-combustion, pompes hydrauliques pour avions et engins, treuils de hissage, relais d'accessoires, démarreurs pneumatiques, générateur d'air comprimé et déprimé, moteurs pneumatiques, génératrices courrant continu et alternatif, démarreurs et génératrices-démarreurs, synchros, moteurs faible inertie, détecteurs de position, ensembles de communication radio-électrique, embarqués classiques et à bande latérale unique, standards digitaux, enseble de navigation embarqué, radio compas, mesureur de distance, radar de temps - répondeur radar, ensembles et composants pour la météorologie, pompes hydrauliques, servo-distributeurs hydrauliques, conjoncteurs, régulateurs de tension, joints homocinétiques, ventilateurs axiaux centrifuges, mécanismes pour réacteurs nucléaires, cylindres de roues, étriers de freins à distque maîtres cylindres, répartiteurs, commandes hydrauliques diverses, liquides de freins, antigel, filtres pour librifiants, carburants, air, décolletage et pièces mécaniques, outillage, canalisations flexibles pour freins et circuits hydrauliques, pièces en caoutchouc, freins à tambour à commande mécanique, pneumatique, hydraulique destinés aux véhicules automobiles, la motoculture et certaines applications industrielles, friens à disque, joints chomocinétiques de transmission, rotules de suspension, servo-directions hydrauliques, servitudes hydrauliques, appareils de démarrage (Bendix à inertie et commandes positives), commandes à câble pour frein, accélérateur, embrayage, sélection, servo-freins hydro-pneumatiques pour voitures de tourisme, poids lourds, véhicules de transport en commun.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.