Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"GOLF LES ROCHERS-SEVIGNE"
d'AVIAU de TERNAY Yves-Alain Marie Henri

Numéro de dépôt :
92423583
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque "GOLF LES ROCHERS-SEVIGNE"

Déposée le 17 juin 1992 par d'AVIAU de TERNAY Yves-Alain Marie Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "GOLF LES ROCHERS-SEVIGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est d'AVIAU de TERNAY Yves-Alain Marie Henri, domicilié(e) 3, rue Danton, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Patrick CHAUDET notaire - France.

La marque "GOLF LES ROCHERS-SEVIGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GOLF LES ROCHERS-SEVIGNE" est expirée depuis le 17 juin 2002.

d'AVIAU de TERNAY Yves-Alain Marie Henri a également déposé les autres marques suivantes : "CHATEAU LES ROCHERS-SEVIGNE"


d'AVIAU de TERNAY Yves-Alain Marie Henri - 3, rue Danton, 75006 PARIS - France


Me Patrick CHAUDET notaire - France


Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155876 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sports non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureaux.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; Formation; Divertissement activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.