Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

d'Avella - Garnier
Sarl d'Avella Freres, SARL
M. Frederic Tristan d'Avella
M. Thibaut d'Avella

Numéro de dépôt :
4052714
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
d\'Avella - Garnier de d\'Avella Freres

Présentation de la marque d'Avella - Garnier

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Freres, monsieur Frederic Tristan d'Avella, monsieur Thibaut d'Avella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « d'Avella - Garnier »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Freres domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur Frederic Tristan d'Avella domicilié(e) 36 rue du General Leclerc - 10340 - Les Riceys - France, monsieur Thibaut d'Avella domicilié(e) 36 rue du General Leclerc - 10340 - Les Riceys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frederic Tristan d'Avella domicilié(e) 36 rue du General Leclerc - 10340 - Les Riceys - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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d'Avella Freres a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE EXTRA , GRANDE VENDANGE , Baron d'Avella - Rose Blanche , Fleur de Côtes , Baron d'Avella Rose d'Or , Baron d'Avella , Domaine Joséphine , Réserve Française , LES PLAGES DE SAINT-TROPEZ


Sarl d'Avella Freres, SARL - 7 rue de Bise - 10340 - Les Riceys - France - SIREN 7

M. Frederic Tristan d'Avella - 36 rue du General Leclerc - 10340 - Les Riceys - France

M. Thibaut d'Avella - 36 rue du General Leclerc - 10340 - Les Riceys - France


M. Frederic Tristan d'Avella - 36 rue du General Leclerc - 10340 - Les Riceys - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671918 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.