Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baron d'Avella
Sarl d'Avella Freres, Sarl
M. d'Avella Frederic Tristan
M. d'Avella Thibaut

Numéro de dépôt :
3975937
Date de dépôt :
20/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023
Baron d\'Avella de d\'Avella Freres

Présentation de la marque Baron d'Avella

Déposée le 20 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Freres, monsieur d'Avella Frederic Tristan, monsieur d'Avella Thibaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baron d'Avella » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'Avella Freres domicilié(e) 7 rue de Bise - 10340 - LES RICEYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur d'Avella Frederic Tristan domicilié(e) 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France, monsieur d'Avella Thibaut domicilié(e) 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Avella Frederic domicilié(e) 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France.

La marque Baron d'Avella a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron d'Avella est expirée depuis le 20 janvier 2023.

d'Avella Freres a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE EXTRA , GRANDE VENDANGE , d'Avella - Garnier , Baron d'Avella - Rose Blanche , Fleur de Côtes , Baron d'Avella Rose d'Or , Domaine Joséphine , Réserve Française , LES PLAGES DE SAINT-TROPEZ


Sarl d'Avella Freres, Sarl - 7 rue de Bise - 10340 - LES RICEYS - France - SIREN 7

M. d'Avella Frederic Tristan - 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France

M. d'Avella Thibaut - 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France


M. d'Avella Frederic - 7 rue de bise - 10340 - LES RICEYS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.