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Marques déposées par madame d'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique
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Sa Création
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sa Création
Mme d'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique

Numéro de dépôt :
3942387
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
Sa Création de d\'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique

Présentation de la marque Sa Création

Déposée le 28 août 2012 par madame d'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sa Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est madame d'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique domicilié(e) 55 avenue de la Paix - 68490 - CHALAMPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme d'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique domicilié(e) 55 avenue de la Paix - 68490 - CHALAMPE - France.

La marque Sa Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sa Création est expirée depuis le 28 août 2022.


Mme d'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique - 55 avenue de la Paix - 68490 - CHALAMPE - France


Mme d'AUTHEVILLE PATOIS Frédérique - 55 avenue de la Paix - 68490 - CHALAMPE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 10 décembre 2012 - Retrait partiel n°590500 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.