Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO
M. d'Aubreby (Jean-Pierre), Manoir de Saint-Paterne, Pont-Point (Oise).

Numéro de dépôt :
952891
Date de dépôt :
20/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ZERO

Déposée le 20 avril 1976 par monsieur d'Aubreby (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur d'Aubreby (Jean-Pierre - France.

La marque ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ZERO est expirée depuis le 20 avril 1986.


M. d'Aubreby (Jean-Pierre), Manoir de Saint-Paterne, Pont-Point (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.