Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZERO
Numéro de dépôt :
952891
Date de dépôt :
20/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ZERO
Déposée le 20 avril 1976 par monsieur d'Aubreby (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ZERO est expirée depuis le 20 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511