Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LLOYD'S BROKERS
Association d'assureurs individuels - statut légal spécial (Articles L310-1, R321 et suivants du Code des Assurances): LLOYD'S DE LONDRES

Numéro de dépôt :
1598944
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2000
LLOYD\'S BROKERS de d\'assureurs individuels - statut légal spécial (Articles L310-1

Présentation de la marque LLOYD'S BROKERS

Déposée le 25 juin 1990 par l'association loi 1901 d'assureurs individuels - statut légal spécial (Articles L310-1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LLOYD'S BROKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 d'assureurs individuels - statut légal spécial (Articles L310-1 domicilié(e) 69 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS - France.

La marque LLOYD'S BROKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LLOYD'S BROKERS est expirée depuis le 25 juin 2000.

d'assureurs individuels - statut légal spécial (Articles L310-1 a également déposé les autres marques suivantes : LPSO LLOYD'S POLICY SIGNING OFFICE , (Marque figurative) , LLOYD'S AGENCY , (Marque figurative) , FOR SIGNATURE BY UNDERWRITING MEMBERS OF LLOYD'S ONLY LLOYD'S ACTS , LLOYD'S LLOYD'S OF LONDON , LLOYD'S DE LONDRES


Association d'assureurs individuels - statut légal spécial (Articles L310-1, R321 et suivants du Code des Assurances): LLOYD'S DE LONDRES - 69 avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Assurances, coassurances et réassurances de toutes catégories