Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIATOR POLO
D'ARTAGNAN, EURL

Numéro de dépôt :
3901790
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
AVIATOR POLO de D\'ARTAGNAN

Présentation de la marque AVIATOR POLO

Déposée le 1 mars 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) D'ARTAGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIATOR POLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) D'ARTAGNAN domicilié(e) 17 rue du Pingrin - 44410 - SAINT LYPHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 801 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARTAGNAN, M. Dutrey Frederic domicilié(e) 17 rue du Pingrin - 44410 - SAINT LYPHARD - France.

La marque AVIATOR POLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIATOR POLO est expirée depuis le 1 mars 2022.


D'ARTAGNAN, EURL - 17 rue du Pingrin - 44410 - SAINT LYPHARD - France - SIREN 532801263


D'ARTAGNAN, M. Dutrey Frederic - 17 rue du Pingrin - 44410 - SAINT LYPHARD - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589108 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589110 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589109 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux.