Déposée le 12 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ART D'ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTI-SHOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ART D'ART domicilié(e) 2, PLACE DU PALAIS BOURBON,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATALIE KUGEZ domicilié(e) 2, PLACE DU PALAIS BOURBON,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque ARTI-SHOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL D'ART D'ART - 2, PLACE DU PALAIS BOURBON,75007 PARIS - 75007 - France
NATALIE KUGEZ - 2, PLACE DU PALAIS BOURBON,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393300 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Logiciels, micrologiciels, programmes informatiques, disques informatiques : CD-Rom, supports de stockage de sons, supports de stockage d'images, jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; disques compacts ; bandes et cassettes vidéo. Matériel d'écriture, matériel et instruments de dessin, matériel de peinture, matériel de modelage, papeterie, éffaceurs, livres d'exercises, cahiers, calendriers, papier, cartes de vœux, cartes postales, produits d'imprimerie, matériel imprimé, étiquettes, papier d'emballage, puzzles en papier, agendas, classeurs, albums, autocollants, livres magazines, bandes dessinées, signets, affiches, stencils, marqueurs, manuels d'instruction, cartes pliées, serviettes en papier, matériel d'impression (caractères d'imprimerie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Fourre-tout, sacs de paquetage, sacs de sport, sacs à main, mallettes, malles et valises, sacoches, sacs à dos et havresacs, sacs à dos, porte-documents, parapluie, parasols, cartables ; porte-monnaie non en métaux précieux. Chopes, verres à boire, tasses, assiettes en carton, bols, plats, sacs isothermes, paniers repas, peignes, éponges, brosses, corbeilles à déchets et corbeilles à papier, récipients de stockage, brosses à dents ; assiette non en métaux précieux. Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; vaisselle non en métaux précieux ; figurine (statuette) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus d'échantillons. Services de télécommunications, de messageries électroniques par Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications, transmission de messages, diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens, communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accéssibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci institution d'enseignement, éditions, prêts et abonnements d'œuvres musicales, d'œuvres audiovisuelles, de livres, revues et journaux, publications de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, montages de programmes radiophoniques et de télévision, productions et projections de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, de décors de théâtre, studios de cinéma, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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