Déposée le 25 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPÈJE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TAP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPÈJE domicilié(e) 56, Avenue LEFEVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 718 078 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D'ARPEJE domicilié(e) 56, Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France.
La marque TAP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D'ARPÈJE, SAS - 56, Avenue LEFEVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 400718078
D'ARPEJE - 56, Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2004 n°2276013 - Publication au BOPI 2004-11-24
Inscription le 2 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190038 - Publication au BOPI 1995-10-02
Inscription le 24 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404309 - Publication au BOPI 2004-11-24
Inscription le 24 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404308 - Publication au BOPI 2004-11-24
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Renouvellement sans limitation le 6 février 2015 n°2578176 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-06
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériels pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouet; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, information ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Journaux, catalogues, classeurs, affiches, brochures, livres, bandes dessinées pour enfants, cartes de crédit sur support carton ou plastique, cartes de visite, vux, capsules de bouteille de lait en papier, autocollants, blocs notes, stylos, crayons, tampons, répertoires, albums de collection de monnaies, albums de photographies et pour coupures de presse, carnets de rendez-vous, diplome, imprimés, badges en papier, disques en carton, chèques bancaires, couvertures de livres, marque pages, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), calendriers, cartes d'accompagnement de cadeaux, bandes dessinées, étuis pour chéquiers en carton, décalcomanies, ensembles de bureau, agendas, serviettes et nappes en papier, gobelets en carton, papier cadeau, papier pour la décoration, albums, trousses pour la papeterie, autocollants pour véhicules, chapeaux, tee shirts, casquettes, polos, survêtements, vestes, vêtements de plage et ou de bain, maillots de bain, chaussures.Jeux, jouets, couvertures de capsules de bouteille de lait destinées à servir de jeux; jeux créés avec des couvertures de capsules de bouteilles de lait et les règles du jeu
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TAP'S"
