Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAP'5
D'ARPEJE, SAS

Numéro de dépôt :
96650002
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2026

Présentation de la marque TAP'5

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAP'5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPEJE domicilié(e) Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 718 078 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, D'ARPEJE domicilié(e) 56, Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France.

La marque TAP'5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAP'5 arrivera à expiration en date du 5 novembre 2026.

D'ARPEJE a également déposé les autres marques suivantes : FUNBEE , FUNNY PILOTES , Pops puzzle 3D , P'tite Promeneuse , FUNNY BRICKS , CLIC & ART , CLIC & CUT , mouz'tik , THE BOON S , MAGIC CLAY


D'ARPEJE, SAS - Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 400718078


D'ARPEJE - 56, Avenue LEFÈVRE - 69120 - VAULX EN VELIN - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324746 - Publication au BOPI 2006-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628934 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-09-28

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques; chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements; chaussures et tapis); décorations pour de noël.Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisses de prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit.Expertise immobilière. gérance d'immeuble

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.