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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPEJE
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MINE D'O
Marque expirée - Marque en non vigueur

MINE D'O
D'ARPEJE SAS

Numéro de dépôt :
96643763
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2016

Présentation de la marque MINE D'O

Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPEJE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINE D'O »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ARPEJE domicilié(e) Avenue LEFEVRE No 56,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2324745) - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 718 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARPÈJE domicilié(e) 56, Ave LEFEVRE,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2324745) - 69120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINE D'O est expirée depuis le 25 septembre 2016.

D'ARPEJE a également déposé les autres marques suivantes : FUNBEE , FUNNY PILOTES , TAP'5 , Pops puzzle 3D , P'tite Promeneuse , FUNNY BRICKS , CLIC & ART , CLIC & CUT , mouz'tik , THE BOON S


D'ARPEJE SAS - Avenue LEFEVRE No 56,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2324745) - 69120 - France - SIREN 400718078


D'ARPÈJE - 56, Ave LEFEVRE,69120 VAULX EN VELIN (dossier no 2324745) - 69120 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324745 - Publication au BOPI 2006-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (Traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.