Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRAM
d'ARNAUDY Jacques

Numéro de dépôt :
98759810
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque DIRAM

Déposée le 16 novembre 1998 par d'ARNAUDY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est d'ARNAUDY Jacques, domicilié(e) MAS d'APTEL, 30510 GENERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'ARNAUDY Jacques - France.

La marque DIRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRAM est expirée depuis le 16 novembre 2008.


d'ARNAUDY Jacques - MAS d'APTEL, 30510 GENERAC - France


d'ARNAUDY Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Activités sportives Jeu du golf.