Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESTANCIA
d'ARGOUBET Christian
d'ARGOUBET Marie Laure

Numéro de dépôt :
96641562
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque ESTANCIA

Déposée le 13 septembre 1996 par d'ARGOUBET Christian et d'ARGOUBET Marie Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Les déposants sont d'ARGOUBET Christian, domicilié(e) 34 rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES - France et d'ARGOUBET Marie Laure, domicilié(e) 34 rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'ARGOUBET Christian - France.

La marque ESTANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESTANCIA est expirée depuis le 13 septembre 2006.


d'ARGOUBET Christian - 34 rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES - France

d'ARGOUBET Marie Laure - 34 rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES - France


d'ARGOUBET Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

. Produits de parfumerie, savons, huiles essentielles, cosmétiques . Articles de maroquinerie en cuir ou imitations de cuir - sacs à main, sacs de voyage, ceintures, valises et malles, sellerie . Vêtements (habillement) Chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.