TECHNI FOSS BIO-ACTIVATEUR POUR L'ENTRETIEN REGULIER DES FOSSES SEPTIQUES

D'Arcy international SARL

Présentation de la marque TECHNI FOSS BIO-ACTIVATEUR POUR L'ENTRETIEN REGULIER DES FOSSES SEPTIQUES

Déposée le 13 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNI FOSS BIO-ACTIVATEUR POUR L'ENTRETIEN REGULIER DES FOSSES SEPTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 Levallois Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'arcy International SARL domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 levallois Perret - 92300 - France.

La marque TECHNI FOSS BIO-ACTIVATEUR POUR L'ENTRETIEN REGULIER DES FOSSES SEPTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNI FOSS BIO-ACTIVATEUR POUR L'ENTRETIEN REGULIER DES FOSSES SEPTIQUES est expirée depuis le 13 février 2014.

D'Arcy international a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY.VERTVERT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , ARCY.VERT , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE , ACTIF PAR NATURE