Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO NET 3 en 1
D'ARCY INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
98752669
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque BIO NET 3 en 1

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIO NET 3 en 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL domicilié(e) 10, Rue Jules ferry, 92300 levallois PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARCY INTERNATIONAL - France.

La marque BIO NET 3 en 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO NET 3 en 1 est expirée depuis le 5 octobre 2008.

D'ARCY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY.VERTVERT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , ARCY.VERT , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE , ACTIF PAR NATURE


D'ARCY INTERNATIONAL SARL - 10, Rue Jules ferry, 92300 levallois PERRET - France - SIREN 319995783


D'ARCY INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Préparation pour nettoyer et dégraisser et plus particulièrement pour déboucher les fosses et bacs et puisards.