Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMASYL DESODORISANT
D'ARCY INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
95596118
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque AROMASYL DESODORISANT

Déposée le 7 novembre 1995 par la société D'ARCY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMASYL DESODORISANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société D'ARCY INTERNATIONAL domicilié(e) 10, Rue Jules Ferry, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARCY INTERNATIONAL - France.

La marque AROMASYL DESODORISANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMASYL DESODORISANT est expirée depuis le 7 novembre 2005.

D'ARCY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY.VERTVERT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , ARCY.VERT , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE , ACTIF PAR NATURE


D'ARCY INTERNATIONAL - 10, Rue Jules Ferry, 92300 LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 319995783


D'ARCY INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Préparation pour déodoriser aux huiles essentielles, autre qu'à usage personnel