Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCYVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL domicilié(e) 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARCY INTERNATIONAL, M. Thierry Mauban domicilié(e) 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France.
La marque ARCYVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D'ARCY INTERNATIONAL, SARL - 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France - SIREN 319995783
D'ARCY INTERNATIONAL, M. Thierry Mauban - 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.
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