Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCYVERT
D'ARCY INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4158907
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
ARCYVERT de D\'ARCY INTERNATIONAL

Présentation de la marque ARCYVERT

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCYVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL domicilié(e) 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARCY INTERNATIONAL, M. Thierry Mauban domicilié(e) 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France.

La marque ARCYVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCYVERT arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

D'ARCY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY.VERTVERT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , ARCY.VERT , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE , ACTIF PAR NATURE


D'ARCY INTERNATIONAL, SARL - 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France - SIREN 319995783


D'ARCY INTERNATIONAL, M. Thierry Mauban - 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.