Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCY.VERTVERT
D'Arcy international SARL

Numéro de dépôt :
3273681
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
ARCY.VERTVERT de D\'Arcy international

Présentation de la marque ARCY.VERTVERT

Déposée le 13 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCY.VERTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 Levallois Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'arcy International SARL domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 levallois Perret - 92300 - France.

La marque ARCY.VERTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCY.VERTVERT est expirée depuis le 13 février 2014.

D'Arcy international a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , ARCY.VERT , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE , ACTIF PAR NATURE , BIO-SYPHON DEBOUCHEUR BIOLOGIQUE SUPER ACTIF


D'Arcy international SARL - 10 rue jules ferry,92300 Levallois Perret - 92300 - France - SIREN 319995783


D'arcy International SARL - 10 rue jules ferry,92300 levallois Perret - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Produits ou services désdignés ; Engrais pour les terres. Préparation pour lessiver, nettoyer, dégrasser, détartrer, savon, huiles essentielles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.