Déposée le 13 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCY.VERTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 Levallois Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'arcy International SARL domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 levallois Perret - 92300 - France.
La marque ARCY.VERTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D'Arcy international SARL - 10 rue jules ferry,92300 Levallois Perret - 92300 - France - SIREN 319995783
D'arcy International SARL - 10 rue jules ferry,92300 levallois Perret - 92300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Produits ou services désdignés ; Engrais pour les terres. Préparation pour lessiver, nettoyer, dégrasser, détartrer, savon, huiles essentielles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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