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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL
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ARCY.VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCY.VERT
D'ARCY INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93468316
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque ARCY.VERT

Déposée le 13 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCY.VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL domicilié(e) 38 rue Brunel, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARCY INTERNATIONAL - France.

La marque ARCY.VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCY.VERT est expirée depuis le 13 mai 2003.

D'ARCY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY.VERTVERT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE , ACTIF PAR NATURE , BIO-SYPHON DEBOUCHEUR BIOLOGIQUE SUPER ACTIF


D'ARCY INTERNATIONAL S.A.R.L. - 38 rue Brunel, 75017 PARIS - France - SIREN 319995183


D'ARCY INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

.Préparation pour nettoyer, détartrer, dégraisser, abraser, déodoriser. . Assainissant bactéricide . Engrais pour les terres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.