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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL
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ACTIF PAR NATURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTIF PAR NATURE
D'ARCY INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4158918
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ACTIF PAR NATURE de D\'ARCY INTERNATIONAL

Présentation de la marque ACTIF PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIF PAR NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCY INTERNATIONAL domicilié(e) 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARCY INTERNATIONAL, M. Thierry Mauban domicilié(e) 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

D'ARCY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY.VERTVERT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , ARCY.VERT , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE , BIO-SYPHON DEBOUCHEUR BIOLOGIQUE SUPER ACTIF


D'ARCY INTERNATIONAL, SARL - 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France - SIREN 319995783


D'ARCY INTERNATIONAL, M. Thierry Mauban - 20 rue Voltaire - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680167 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.