Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMAGA
M. D'Archivio Robert

Numéro de dépôt :
4087124
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
TOMAGA de D\'Archivio Robert

Présentation de la marque TOMAGA

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par monsieur D'Archivio Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est monsieur D'Archivio Robert domicilié(e) 7 avenue du Général Leclerc - 78600 - Maisons Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. D'Archivio Robert domicilié(e) 7 avenue du Général Leclerc - 78600 - Maisons Laffitte - France.

La marque TOMAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAGA est expirée depuis le 28 avril 2024.


M. D'Archivio Robert - 7 avenue du Général Leclerc - 78600 - Maisons Laffitte - France


M. D'Archivio Robert - 7 avenue du Général Leclerc - 78600 - Maisons Laffitte - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Machines de cuisine électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.