Marque enregistrée - Marque en vigueur

BN architectures
selarl d'architecture olivier neyraud

Numéro de dépôt :
4620903
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
BN architectures de d\'architecture olivier neyraud

Présentation de la marque BN architectures

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par d'architecture olivier neyraudTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BN architectures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est d'architecture olivier neyraudTODO domicilié(e) 8bis quai Sadi Carnot - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, selarl d'architecture olivier neyraud, Monsieur OLIVIER NEYRAUD domicilié(e) 8bis quai Sadi Carnot - 77100 - MEAUX - France.

La marque BN architectures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620903.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BN architectures arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

d'architecture olivier neyraud a également déposé les autres marques suivantes : Bonne Nouvelle architectures


selarl d'architecture olivier neyraud - 8bis quai Sadi Carnot - 77100 - MEAUX - France


selarl d'architecture olivier neyraud, Monsieur OLIVIER NEYRAUD - 8bis quai Sadi Carnot - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Architecture.