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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCHITECTURE G.CHAMPAVERT
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CIMAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CIMAISE
SARL D'ARCHITECTURE G.CHAMPAVERT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1464766
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2028

Présentation de la marque CIMAISE

Déposée le 6 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCHITECTURE G.CHAMPAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIMAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ARCHITECTURE G.CHAMPAVERT domicilié(e) 10A rue de la Productique Technopole - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 790 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque CIMAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIMAISE arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.

D'ARCHITECTURE G.CHAMPAVERT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SARL D'ARCHITECTURE G.CHAMPAVERT, Société à responsabilité limitée - 10A rue de la Productique Technopole - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 313790644


CABINET BOUCHARA AVOCATS, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Renouvellement sans limitation n°2115411 - Publication au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373405 - Publication au BOPI 2008-05-21

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487494 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487493 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°487490 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 11 juin 1998 - Changement de dénomination n°256059 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487491 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 10 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487492 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675692 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-15

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