Marque enregistrée - Marque en vigueur

19 Octobre
SAS d'architecture 19 Octobre, SASU
Mme. Aude Alric

Numéro de dépôt :
4333384
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
19 Octobre de d\'architecture 19 Octobre

Présentation de la marque 19 Octobre

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par d'architecture 19 OctobreTODO et madame Aude Alric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 19 Octobre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Les déposants sont d'architecture 19 OctobreTODO domicilié(e) 189 Rue Saint Denis - 92700 - Colombes - France et madame Aude Alric domicilié(e) 189 rue Saint Denis - 92700 - Colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aude ALRIC domicilié(e) 189 RUE Saint Denis - 92700 - COLOMBES - France.

La marque 19 Octobre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 19 Octobre arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.


SAS d'architecture 19 Octobre, SASU - 189 Rue Saint Denis - 92700 - Colombes - France

Mme. Aude Alric - 189 rue Saint Denis - 92700 - Colombes - France


Mme. Aude ALRIC - 189 RUE Saint Denis - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Architecture .