Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PALOUME
Numéro de dépôt :
1191185
Date de dépôt :
13/08/1980
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Présentation de la marque LA PALOUME
Déposée le 13 août 1980 par D'ANTIN de VAILLAC Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « LA PALOUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PALOUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA PALOUME est expirée depuis le 13 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20