Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANQUE DE DONNEES INTERNATIONALES DE BIOMETRIE ET D'ERGONOMIE ERGODATA
ASSOCIATION D'ANTHROPOLOGIE APPLIQUEE (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1641293
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2000
BANQUE DE DONNEES INTERNATIONALES DE BIOMETRIE ET D\'ERGONOMIE ERGODATA de D\'ANTHROPOLOGIE APPLIQUEE

Présentation de la marque BANQUE DE DONNEES INTERNATIONALES DE BIOMETRIE ET D'ERGONOMIE ERGODATA

Déposée le 14 novembre 1990 par l'association loi 1901 D'ANTHROPOLOGIE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANQUE DE DONNEES INTERNATIONALES DE BIOMETRIE ET D'ERGONOMIE ERGODATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 D'ANTHROPOLOGIE APPLIQUEE domicilié(e) 45, rue des Saints Pères, 75270 PARIS Cédex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. COBLENTZ - France.

La marque BANQUE DE DONNEES INTERNATIONALES DE BIOMETRIE ET D'ERGONOMIE ERGODATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE DE DONNEES INTERNATIONALES DE BIOMETRIE ET D'ERGONOMIE ERGODATA est expirée depuis le 14 novembre 2000.


ASSOCIATION D'ANTHROPOLOGIE APPLIQUEE (Association régie par la loi de 1901) - 45, rue des Saints Pères, 75270 PARIS Cédex 06 - France


A. COBLENTZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information, logiciels.Installation, réparation et maintenance de logiciels informatiques.Service télématique.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.