Déposée le 9 juin 2004 par d'ANTERROCHES Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est d'ANTERROCHES Louis domicilié(e) 30 rue des Chevaucheurs,69005 LYON - 69005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis d'ANTERROCHES domicilié(e) 30 rue des Chevaucheurs,69005 LYON - 69005 - France.
La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
d'ANTERROCHES Louis - 30 rue des Chevaucheurs,69005 LYON - 69005 - France
Louis d'ANTERROCHES - 30 rue des Chevaucheurs,69005 LYON - 69005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Services de traiteurs ; service de bars, café-restaurants, cafétérias, crèches d'enfants, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, restauration (repas). Livraison de colis, conditionnement de produits, distribution du courrier, dépôt de marchandise, distribution (livraison) de produits, distribution de colis, livraison de marchandises commandées par correspondance, livraison de marchandises, location de fauteuils roulants, location de réfrigérateurs, transport de passagers. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, salades de légumes, salaisons, charcuterie, plats préparés ou cuisinés à base de viande, de poisson ; salades de fruits, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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