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Marques déposées par monsieur D'anna Joseph
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CONSTRUCTIONS TIFFANY "LE SUIVI DANS LA QUALITE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTIONS TIFFANY "LE SUIVI DANS LA QUALITE"
M D'anna Joseph

Numéro de dépôt :
96643330
Date de dépôt :
25/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2006

Présentation de la marque CONSTRUCTIONS TIFFANY "LE SUIVI DANS LA QUALITE"

Déposée le 25 septembre 1996 par monsieur D'anna Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUCTIONS TIFFANY "LE SUIVI DANS LA QUALITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est monsieur D'anna Joseph domicilié(e) 7 route de Poilly, 89113 Fleury la Vallée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M D'ANNA JOSEPH - France.

La marque CONSTRUCTIONS TIFFANY "LE SUIVI DANS LA QUALITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTIONS TIFFANY "LE SUIVI DANS LA QUALITE" est expirée depuis le 25 septembre 2006.

D'anna Joseph a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTIONS D'ANNA


M D'anna Joseph - 7 route de Poilly, 89113 Fleury la Vallée - France


M D'ANNA JOSEPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

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