Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIME LEBON
SARL D'ANGEVILLE

Numéro de dépôt :
93492762
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque AIME LEBON

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIME LEBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE domicilié(e) 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 553 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D'ANGEVILLE - France.

La marque AIME LEBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIME LEBON est expirée depuis le 9 novembre 2003.

D'ANGEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CLOCHER DE FRANCE , NAPOLEON L J. LEFORT , ELYSEES CONCORDE , BARON DE LUVIGNAC , DELISSAC , LE VERRE DE VIN , N NAPOLEON LOUIS JOSEPH , D'ANGEVILLE NAPOLEON


SARL D'ANGEVILLE - 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 391553880


SARL D'ANGEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Boissons alcooliques à l'exception des bières