Déposée le 13 avril 2004 par D'ANGELO JEAN MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LA NOVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-21 du 21 mai 2004.
Le déposant est D'ANGELO JEAN MICHEL domicilié(e) DOMAINE DE FREGATE, ROUTE DE BANDOL,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ANGELO JEAN MICHEL domicilié(e) DOMAINE DE FREGATE, ROUTE DE BANDOL,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France.
La marque LA NOVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D'ANGELO JEAN MICHEL - DOMAINE DE FREGATE, ROUTE DE BANDOL,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France
D'ANGELO JEAN MICHEL - DOMAINE DE FREGATE, ROUTE DE BANDOL,83270 SAINT CYR SUR MER - 83270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21
Produits de l'imprimerie, photographie, livres, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes). Affiches, albums, cartes, journaux, prospectus, brochures, calendriers. Vêtements, chaussures, cravates, chapelleries, chemises, gants, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous vêtements. Boîte de nuit. Discothèques. Casino. Cinéma. Services de divertissement. Education. Formation. Divertissement, composition musicale, concours, décors et spectacles, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de publication. Electronique en ligne, exploitation de salles de cinéma exploitation de salles de jeux, publication électronique de livres et de périodiques en ligne micro édition. Service de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Service de bar, service de traiteur, service hôtelier, réservation de logement temporaire. Crèche d'enfants, exploitation de terrain de camping. Pension pour animaux. Publicité, gestion des affaires commerciales. Diffusion matériel publicitaire à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons. Services d'abonnement à des journaux. Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication. Publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaire. Diffusion d'annonce publicitaire. Relations publiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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