Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'MERLE
D'ANGELICO - D'MERLE, LTD (société organisée selon les lois de l'Etat de New-York) 1976 New Highway, Farmingdale, NEW-YORK, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1212238
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1992
D\'MERLE de D\'ANGELICO - D\'MERLE

Présentation de la marque D'MERLE

Déposée le 3 septembre 1982 par D'ANGELICO - D'MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est D'ANGELICO - D'MERLE, LTD (société organisée selon les lois de l'Etat de New-York) 1976 New Highway, Farmingdale, NEW-YORK, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque D'MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'MERLE est expirée depuis le 3 septembre 1992.

D'ANGELICO - D'MERLE a également déposé les autres marques suivantes : D'ANGELICO


D'ANGELICO - D'MERLE, LTD (société organisée selon les lois de l'Etat de New-York) 1976 New Highway, Farmingdale, NEW-YORK, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.), et notamment les instruments de musique à corde, y compris les instruments à cordes électriques, guitares, cordes pour instruments de musique, pièces détachées et accessoires de tels instruments.