Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTI FEDERALISTE EUROPEEN
M. D'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
4077228
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/03/2024
PARTI FEDERALISTE EUROPEEN de D\'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN

Présentation de la marque PARTI FEDERALISTE EUROPEEN

Déposée le 19 mars 2014 par monsieur D'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PARTI FEDERALISTE EUROPEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est monsieur D'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN domicilié(e) 10 ROUTE DU CHAMP D'ENTRAINEMENT - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. D'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN domicilié(e) 10 ROUTE DU CHAMP D'ENTRAINEMENT - 75116 - PARIS - France.

La marque PARTI FEDERALISTE EUROPEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTI FEDERALISTE EUROPEEN est expirée depuis le 19 mars 2024.

D'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : COMTE ET COMTESSE CHRISTIAN D'ANDLAU-HOMBOURG


M. D'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN - 10 ROUTE DU CHAMP D'ENTRAINEMENT - 75116 - PARIS - France


M. D'ANDLAU HOMBOURG CHRISTIAN - 10 ROUTE DU CHAMP D'ENTRAINEMENT - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.