Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE ET COMTESSE CHRISTIAN D'ANDLAU-HOMBOURG
M. D'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN
Mme D'ANDLAU-HOMBOURG PASCALINE

Numéro de dépôt :
3993088
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/03/2023
COMTE ET COMTESSE CHRISTIAN D\'ANDLAU-HOMBOURG de D\'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN

Présentation de la marque COMTE ET COMTESSE CHRISTIAN D'ANDLAU-HOMBOURG

Déposée le 26 mars 2013 par monsieur D'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN et madame D'ANDLAU-HOMBOURG PASCALINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COMTE ET COMTESSE CHRISTIAN D'ANDLAU-HOMBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Les déposants sont monsieur D'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN domicilié(e) 10, route du Champ d'Entraînement - 75116 - PARIS - France et madame D'ANDLAU-HOMBOURG PASCALINE domicilié(e) 10, route du Champ d'Entraînement - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. D'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN domicilié(e) BP 22 - 67140 - ANDLAU - France.

La marque COMTE ET COMTESSE CHRISTIAN D'ANDLAU-HOMBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE ET COMTESSE CHRISTIAN D'ANDLAU-HOMBOURG est expirée depuis le 26 mars 2023.

D'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : PARTI FEDERALISTE EUROPEEN


M. D'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN - 10, route du Champ d'Entraînement - 75116 - PARIS - France

Mme D'ANDLAU-HOMBOURG PASCALINE - 10, route du Champ d'Entraînement - 75116 - PARIS - France


M. D'ANDLAU-HOMBOURG CHRISTIAN - BP 22 - 67140 - ANDLAU - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Miel bénéficiant de l'indication géographique “ Miel d'Alsace ”. Pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ” ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Vins bénéficiant de l'appellation d'origine d'Alsace contrôlée ;

Cendriers pour fumeurs ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.