CAPITAL AVENIR CONSEIL
Présentation de la marque CAPITAL AVENIR CONSEIL
Déposée le 25 octobre 1999 par madame D'AMBROSIO Dora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITAL AVENIR CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITAL AVENIR CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL AVENIR CONSEIL est expirée depuis le 25 octobre 2009.
D'AMBROSIO Dora a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49