Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIA INTERNATIONAL FOX-TROT FREQUENCY OF FREE DX AND INDEPENDENT USERS The Voice of Free CB La Voix de la CB Libre Flamme de l'amitié
Association d'amateurs de radio Citizen Band (association Loi 1901) : INDIA FOX-TROT International Frequency Of Free DX And Independent Users

Numéro de dépôt :
3202463
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
INDIA INTERNATIONAL FOX-TROT FREQUENCY OF FREE DX AND INDEPENDENT USERS The Voice of Free CB La Voix de la CB Libre Flamme de l\'amitié de d\'amateurs de radio Citizen Band : INDIA FOX-TROT International Frequency Of Free DX And Independent Users

Présentation de la marque INDIA INTERNATIONAL FOX-TROT FREQUENCY OF FREE DX AND INDEPENDENT USERS The Voice of Free CB La Voix de la CB Libre Flamme de l'amitié

Déposée le 30 décembre 2002 par l'association loi 1901 d'amateurs de radio Citizen Band : INDIA FOX-TROT International Frequency Of Free DX And Independent Users auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIA INTERNATIONAL FOX-TROT FREQUENCY OF FREE DX AND INDEPENDENT USERS The Voice of Free CB La Voix de la CB Libre Flamme de l'amitié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 d'amateurs de radio Citizen Band : INDIA FOX-TROT International Frequency Of Free DX And Independent Users domicilié(e) Siége social : Bâtiment Le Nil 138, route de Bordeaux,16000 ANGOULEME - 16000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELAGE Jean Pierre Christian domicilié(e) Président de l'International Frequency Of Free DX, And Independent Users, La Jauvigére,16590 BRIE - 16590 - France.

La marque INDIA INTERNATIONAL FOX-TROT FREQUENCY OF FREE DX AND INDEPENDENT USERS The Voice of Free CB La Voix de la CB Libre Flamme de l'amitié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIA INTERNATIONAL FOX-TROT FREQUENCY OF FREE DX AND INDEPENDENT USERS The Voice of Free CB La Voix de la CB Libre Flamme de l'amitié est expirée depuis le 30 décembre 2012.


Association d'amateurs de radio Citizen Band (association Loi 1901) : INDIA FOX-TROT International Frequency Of Free DX And Independent Users - Siége social : Bâtiment Le Nil 138, route de Bordeaux,16000 ANGOULEME - 16000 - France


Monsieur DELAGE Jean Pierre Christian - Président de l'International Frequency Of Free DX, And Independent Users, La Jauvigére,16590 BRIE - 16590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Services de communication : Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Communications par réseaux Internet. Éducation, divertissement, activités culturelles. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation, de colloques, conférences, congrès et d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.