Présentation de la marque LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS
Déposée le 17 juillet 1997 par D'AMANSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS »
Le déposant est D'AMANSTODO domicilié(e) Lieu dit “ BOURRET ”,47390 LAYRAC (dossier no 2348580) - 47390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 359 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA D'AMANS domicilié(e) “ BOURRET ”,47390 LAYRAC (dossier no 2348580) - 47390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FERME DE BOURRET LES COTEAUX D'AMANS est expirée depuis le 17 juillet 2017.
SCEA D'AMANS - Lieu dit “ BOURRET ”,47390 LAYRAC (dossier no 2348580) - 47390 - France - SIREN 401359351
SCEA D'AMANS - “ BOURRET ”,47390 LAYRAC (dossier no 2348580) - 47390 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Renouvellement sans limitation le 9 août 2007 n°2348580 - Publication au BOPI 2007-08-09
Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299366 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°467102 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 2 mai 2000 - Concession de licence n°299367 - Publication au BOPI 2000-05-02
Inscription le 6 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366557 - Publication au BOPI 2003-03-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Fruits et légumes conservés séchés et cuits Condiments ; épices Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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