Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME CAR SERVICES
D'ALES Anaury agissant au nom et pour le compte de la société HOME CAR SERVICES, en formation.

Numéro de dépôt :
3471619
Date de dépôt :
26/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2016
HOME CAR SERVICES de D\'ALES Anaury

Présentation de la marque HOME CAR SERVICES

Déposée le 26 décembre 2006 par D'ALES Anaury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME CAR SERVICES »

Le déposant est D'ALES Anaury agissant au nom et pour le compte de la société HOME CAR SERVICES, en formation. domicilié(e) 27 Av de Paris,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ALES Anaury domicilié(e) 27 Av de Paris,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CAR SERVICES est expirée depuis le 26 décembre 2016.


D'ALES Anaury agissant au nom et pour le compte de la société HOME CAR SERVICES, en formation. - 27 Av de Paris,78000 VERSAILLES - 78000 - France


D'ALES Anaury - 27 Av de Paris,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, freins, guidons ; jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.

Nettoyage ou entretient de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).

Transport. Location de véhicules. Services de taxis.