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Marques déposées par D'ALBENAS JEAN PHILIPPE
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CHATEAU BAS D'AUMELAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BAS D'AUMELAS
D'ALBENAS JEAN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3146531
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/02/2012
CHATEAU BAS D\'AUMELAS de D\'ALBENAS JEAN PHILIPPE

Présentation de la marque CHATEAU BAS D'AUMELAS

Déposée le 8 février 2002 par D'ALBENAS JEAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHATEAU BAS D'AUMELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est D'ALBENAS JEAN PHILIPPE domicilié(e) CHATEAU BAS D'AUMELAS,34230 AUMELAS - 34230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PHILIPPE D'ALBENAS domicilié(e) CHATEAU BAS D'AUMELAS,34230 AUMELAS - 34230 - France.

La marque CHATEAU BAS D'AUMELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BAS D'AUMELAS est expirée depuis le 8 février 2012.


D'ALBENAS JEAN PHILIPPE - CHATEAU BAS D'AUMELAS,34230 AUMELAS - 34230 - France


JEAN PHILIPPE D'ALBENAS - CHATEAU BAS D'AUMELAS,34230 AUMELAS - 34230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Boissons alcooliques (à l' exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHÂTEAU BAS D'AUMELAS". Communications par terminaux d'ordinateurs Pensions

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.