Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACONSULT
D'ALANÇON Bruno

Numéro de dépôt :
1222322
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1992

Présentation de la marque ORACONSULT

Déposée le 20 décembre 1982 par D'ALANÇON Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORACONSULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est D'ALANÇON Bruno domicilié(e) 6, avenue Taillevent, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE. - France.

La marque ORACONSULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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D'ALANÇON Bruno a également déposé les autres marques suivantes : ORA


D'ALANÇON Bruno - 6, avenue Taillevent, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°9689 - Publication au BOPI 1983-19

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