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Marques déposées par D'ACREMONT Antoine
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O'S OBJECT'SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'S OBJECT'SUN
D'ACREMONT Antoine
BADEL Julien

Numéro de dépôt :
3838655
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
O\'S OBJECT\'SUN de D\'ACREMONT Antoine

Présentation de la marque O'S OBJECT'SUN

Déposée le 14 juin 2011 par D'ACREMONT Antoine et BADEL Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'S OBJECT'SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Les déposants sont D'ACREMONT Antoine domicilié(e) 67 AV de la Paix - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et BADEL Julien domicilié(e) 96 rue de l'Agriculture - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BADEL Julien domicilié(e) 96 rue de l'Agriculture - 92700 - COLOMBES - France.

La marque O'S OBJECT'SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'S OBJECT'SUN est expirée depuis le 14 juin 2021.


D'ACREMONT Antoine - 67 AV de la Paix - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France

BADEL Julien - 96 rue de l'Agriculture - 92700 - COLOMBES - France


BADEL Julien - 96 rue de l'Agriculture - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Batteries électriques ; fils électriques ; Panneaux solaire (cellules phovoltaiques) ;

Collecteurs solaires pour chauffage ; chauffe-eau solaires ; lampes solaires ; convecteurs solaires (y compris échangeurs d'air) pour le chauffage ; ventilateurs solaires de toit ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.