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Marques déposées par la société d'Aboville de la Mota
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LA CALDERA
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CALDERA
d'Aboville de la Mota, EARL

Numéro de dépôt :
3627435
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
LA CALDERA de d\'Aboville de la Mota

Présentation de la marque LA CALDERA

Déposée le 4 février 2009 par la société d'Aboville de la Mota auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LA CALDERA »

Le déposant est la société d'Aboville de la Mota domicilié(e) 0 lieu dit Fonterèche - 34720 - CAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 144 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ghislain d'Aboville domicilié(e) 11 avenue de la Resclauze - 34320 - NEFFIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALDERA est expirée depuis le 4 février 2019.


d'Aboville de la Mota, EARL - 0 lieu dit Fonterèche - 34720 - CAUX - France - SIREN 508144722


Ghislain d'Aboville - 11 avenue de la Resclauze - 34320 - NEFFIES - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Inscription le 7 décembre 2009 - Rejet partiel n°511468 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 22 août 2013 - Rejet partiel n°607381 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

OEufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.