Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERIC ELSAN
D.A.T.E.C. ERIC ELSAN, (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1383961
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1996

Présentation de la marque ERIC ELSAN

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.A.T.E.C. ERIC ELSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERIC ELSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.A.T.E.C. ERIC ELSAN domicilié(e) 403, rue des Pyrénées, 75020 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque ERIC ELSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERIC ELSAN est expirée depuis le 12 décembre 1996.

D.A.T.E.C. ERIC ELSAN a également déposé les autres marques suivantes : EE ERIC ELSAN


D.A.T.E.C. ERIC ELSAN, (S.A.R.L.) - 403, rue des Pyrénées, 75020 PARIS. - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes; fils.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.