CODOL
Présentation de la marque CODOL
Déposée le 6 août 1982 par la société D.A. STUART COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CODOL est expirée depuis le 6 août 2012.
D.A. STUART COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225551 - Publication au BOPI 2002-07-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription le 28 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°31106 - Publication au BOPI 1988-06-28
Inscription le 9 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344381 - Publication au BOPI 2002-04-09
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°31106 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2008010 - Publication au BOPI 1992-36
Inscription le 4 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555181 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578416 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27