STUART
Présentation de la marque STUART
Déposée le 7 juin 1993 par la société D.A. STUART COMPANY Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STUART est expirée depuis le 7 juin 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243168 - Publication au BOPI 2003-05-28
Inscription le 9 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344381 - Publication au BOPI 2002-04-09
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Inscription le 4 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555181 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578416 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27