Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM-WEST GUT-
D A S N I SARL

Numéro de dépôt :
92407262
Date de dépôt :
18/02/1992
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
18/02/2002

Présentation de la marque TM-WEST GUT-

Déposée le 18 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D A S N I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « TM-WEST GUT- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D A S N I domicilié(e) 27, rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 601 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D A S N I SARL - France.

La marque TM-WEST GUT- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM-WEST GUT- est expirée depuis le 18 février 2002.

D A S N I a également déposé les autres marques suivantes : SUPER TIGRE , DASKI , SUPER TIGER , M T QUARANTE CINQ


D A S N I SARL - 27, rue Jean Richard, 79000 BESSINES - France - SIREN 325601078


D A S N I SARL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 17 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361336 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266518 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 8 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255661 - Publication au BOPI 1998-06-08

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Articles de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].